← Retour au site

Mentions légales

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN).

Éditeur du site

Raison sociale : DELIGNY R&D

Statut : SAS

SIREN : 107 503 807

RCS : RCS Paris 107 503 807

Capital social : 1 000 €

N° TVA intracommunautaire : FR13 107503807

Siège social : 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris

Contact : contact@atlas-studio.pro

Directeur de la publication : Baptiste Placier, Président

Hébergeur

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Union européenne)

www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite. « Atlas Studio Pro » est une dénomination de l'éditeur.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles (notamment le formulaire de liste d'attente) est décrit dans la politique de confidentialité et l' accord de sous-traitance (DPA). Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, exerçable à l'adresse de contact ci-dessus.

Ce site ne dépose aucun cookie de suivi tiers.

Conditions de vente

Les conditions de vente des abonnements payants sont détaillées dans les conditions générales de vente.

Statut du produit

Atlas Studio Pro est actuellement en phase de démonstration et de beta. Les fonctions de conformité e-facturation sont opérées via des plateformes agréées immatriculées par la DGFiP : SUPER PDP (opérée par SUPER G, SAS, RCS Paris 853 322 915), utilisée en production depuis le 23 août 2026 pour les sociétés qui y sont raccordées, et Iopole, prestataire historique, en environnement de test (sandbox).

Les paiements en ligne sont traités par Mollie, prestataire de services de paiement établi dans l'Union européenne. Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité et le DPA.